Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D´UTILISATION
L´utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d´autres fins sur un quelconque support, est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

LÉGISLATION FRANÇAISE
Droit d´accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l´administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées et sont la propriété de leurs propriétaires.

INFORMATIONS ÉDITEUR
Directeur de la Publication : Comité de Gestion de la marque FAMILLE PLUS.
Photos, illustrations, logos : tous droits réservés, reproduction interdite.

Organismes :
ANMSCCT,
47, quai d'Orsay
75007 PARIS
+33 (0) 1 45 51 49 36

ANMSM / SKI FRANCE,
9 rue de Madrid CP / VILLE :
75008 PARIS
+33 (0) 1 47 42 23 32

STATION VERTE
6 rue Ranfer de Bretenières
BP 71698
21016 DIJON CEDEX
+33 (0) 3 80 5410 50 / contact@stationverte.com

HÉBERGEUR DU SITE
Avenue-Web Systèmes , 22 rue de Robespierre 38000 GRENOBLE
Tél. : 04 76 44 11 68
Email : direction@avenue-web.com
Web : http://www.avenue-web.com